VENTE A L'ANCIENNE SANS LIVE SANS LISTE
Vendredi 24 janvier 2025 à Drouot Bagnolet
Drouot Bagnolet
36-56 rue Louis David
93170 BAGNOLET
- Manettes de vaisselle, souvenirs de voyages et divers
- Tableaux - Dessins - Gravures
- Mobilier & Objets d’Art
- Importants Lustres Baby Italy
- Outillage
- Lots de pièces de VTT - casque
- Vélos
TOUS LES LOTS NON RECUPERES A L'ISSUE DE LA VENTE SERONT A RECUPERER AU SEIN DU MAGASINAGE DROUOT BAGNOLET SELON LEUR TARIFICATION EN VIGUEUR.
AUCUN LOT NE POURRA ETRE RAPATRIE DANS LES LOCAUX DE LA SVV MAGNIN WEDRY A PARIS.
Stockage de Drouot Bagnolet
Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu’à 17h30 le 24 JANVIER DE 14H à 17H30.
Passé ce délai, les lots ne faisant pas l’objet d’une prise en charge par l’Opérateur de vente sont stockés au service DROUOT BAGNOLET MAGASINAGE, aux tarifs suivants* :
a. Frais de dossier/ lot : selon nature du lot
-Frais de dossier TTC par lot : 5 € / 10 € / 15 € / 20 € / 25 €, selon la nature du lot*
-A partir du 2ème jour, frais de stockage TTC par lot : 1 € / 5 € / 10 € / 15 € / 20 €, selon la nature du lot*
Les frais de dossier sont plafonnés à 50 € TTC par retrait.
Une réduction de 50 % sur les frais de stockage est accordée aux clients étrangers et aux professionnels du marché de l’art en province (sur présentation de justificatif).
b. Frais de stockage et d’assurance/ lot : à partir du 3éme jour ouvré, selon la nature du lot.
Attention : les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté et après paiement des frais de dossier et stockage éventuels.
Du lundi au vendredi
8h30 – 12h / 14h – 17h30
Sans rendez-vous
Mail : nammiche@drouot.com
Tel : 01.49.93.12.31.
Par dérogation à la loi du 31 décembre 1903, l’adjudicataire reconnaît et accepte que les biens qui n'auront pas été retirés par ses soins dans le délai de trois mois seront considérés comme abandonnés et pourront être vendus après dépôt d’une requête au tribunal et que Drouot n’aura pas à attendre un an pour procéder à leur vente aux enchères conformément à la loi du 31 décembre 1903.
Par conséquent, il est rappelé que les objets qui n’auront pas été retirés dans le délai de trois mois pourront être remis en vente afin de couvrir les frais de magasinage.
Par extension conventionnelle de la loi du 31 décembre 1903 qui permet uniquement d’obtenir la vente des objets abandonnés mais n’ouvre pas le droit au dépositaire d’en demander en justice le droit de les détruire, l’adjudicataire reconnaît expressément que les biens d’une faible valeur marchande (c’est-à-dire les biens d’une valeur d’acquisition par l’adjudicataire de moins de 50 euros) qui n'auraient pas été retirés par ses soins dans un délai de six mois seront considérés comme définitivement abandonnés par l’adjudicataire. La propriété de ces biens reviendra alors à TSE, qui pourra les détruire après information par LRAR resté sans réponse pendant un mois, et ce sans avoir à solliciter d’ordonnance du juge visée à l’article 2 de la loi du 31 décembre 1903 concernant la vente de biens abandonnées. En tout état de cause, en cas de destruction, l’adjudicataire ne pourra en aucun cas invoquer un quelconque préjudice supérieur au prix d’acquisition par l’adjudicataire du bien détruit.
