Projet du règlement du service de garnison. St.... - Lot 158 - Magnin Wedry

La Sarl MAGNIN WEDRY est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
régie par la loi du 10 juillet 2000. En cette qualité, la Sarl MAGNIN WEDRY agit comme
mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre la Sarl MAGNIN WEDRY et
l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées
par des avis écrits ou oraux qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.

I - Le bien mis en vente

a) Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pout les intéresser
avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. La Sarl MAGNIN WEDRY
se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état
des lots.

b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des
indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par la Sarl MAGNIN WEDRY de sa perception
du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait.

c) Les indications données par la Sarl MAGNIN WEDRY sur l’existence d’une restauration, d’un
accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par
l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert.

d) L’absence d’indication d’une restauration d’usage, d’accidents, retouches ou de tout autre
incident dans le catalogue, sur des rapports de condition ou des étiquettes, ou encore lors
d’annonce verbale n’implique nullement qu’un bien soit exempt de défaut présent, passé ou réparé.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable
ayant permis aux acquéreurs l’examen des œuvres présentées.

e) Pour les objets dont le montant de l’estimation basse dépasse 1 500 € figurant dans
le catalogue de vente, un rapport de condition sur l’état de conservation des lots pourra
être communiqué sur demande. Les informations y figurant sont fournies gracieusement et à
titre indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière la
responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY. En cas de contestations notamment sur l’authenticité ou
l’origine des objets vendus, la Sarl MAGNIN WEDRY est tenue par une obligation de moyens

; sa responsabilité éventuelle ne peut être engagée qu’à la condition expresse qu’une faute
personnelle et prouvée soit démontrée à son encontre.

f) Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts.

g) Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être
considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à
l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une
quelconque garantie.

h) Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent
à cette occasion être arrondies différemment des arrondissements légaux.

II - La vente

a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire
connaître auprès la Sarl MAGNIN WEDRY, avant la vente, afin de permettre l’enregistrement de leurs
données personnelles. La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de demander à tout acquéreur potentiel de
justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires. La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur potentiel pour justes motifs.

b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et
immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous
impôts ou taxes qui pourraient être exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre
compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée
par la Sarl MAGNIN WEDRY.

c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois la Sarl
MAGNIN WEDRY pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur
potentiel qui se sera manifesté avant la vente. La Sarl MAGNIN WEDRY ne pourra engager sa
responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou
en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. A toutes fins
utiles, La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve d’enregistrer les communications téléphoniques
durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf
contestation.

d) La Sarl MAGNIN WEDRY pourra accepter gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui
auront été transmis avant la vente et que la Sarl MAGNIN WEDRY aura acceptés. Si la Sarl MAGNIN
WEDRY reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien
qui sera préféré. La Sarl MAGNIN WEDRY ne pourra engager sa responsabilité notamment en cas
d’erreur ou d’omission d’exécution de l’ordre écrit.

e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, La Sarl
MAGNIN WEDRY se réserve de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de
réserve soit atteint. En revanche le vendeur ne sera pas admis à porter lui-même des enchères
directement ou par mandataire. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation
basse figurant dans le catalogue.

f) La Sarl MAGNIN WEDRY dirigera la vente de façon discrétionnaire tout en respectant les usages
établis. La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la
façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la
vente, de réunir ou de séparer des lots. En cas de contestation, la Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de
désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en
vente.

g) Sous réserve de la décision de la personne dirigeant la vente pour la Sarl MAGNIN WEDRY,
l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale
ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin
des enchères et le prononcé du mot « Adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la formation du
contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudicataire ne
pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. En cas de remise
d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. La Sarl MAGNIN WEDRY se
réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.

h) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la Sarl MAGNIN WEDRY pourra être
conduit à utiliser à titre indicatif un système de conversion de devises. Néanmoins les
enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager
la responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY.

III - L’exécution de la vente

a) En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire (acheteur) devra acquitter par lot
les commissions et taxes suivantes :

• Frais de vente volontaire : 21,66 % + 20 % de TVA, soit 26 % TTC.

• Pour les livres anciens et modernes, frais de vente volontaire: 21,66 % + 5,5 % TVA, soit 22,85 %
TTC.

• Lots en provenance hors CEE :

Aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, il convient d’ajouter la TVA à l’import (7 % du prix
d’adjudication, 20 % pour les bijoux et montres, les automobiles, les vins et spiritueux et les
multiples).

• Les taxes (TVA sur commissions et TVA à l’import) peuvent être rétrocédées à
l’adjudicataire sur présentation des justificatifs d’exportation hors CEE. Un
adjudicataire CEE justifiant d’un n° de TVA Intracommunautaire sera dispensé d’acquitter la TVA sur
les commissions. Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l’intégralité du prix, des frais et
taxes, même en cas de nécessité d’obtention d’une licence d’exportation.

L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :

- en espèces : jusqu’à 1 000 € frais et taxes pour les ressortissants français, jusqu’à 15 000 €
frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers
d’identité.

- par chèque ou virement bancaire.

- par carte de crédit : Visa, MasterCard.

b) La Sarl MAGNIN WEDRY sera autorisée à reproduire sur le procès-verbal de vente et sur le
bordereau d’adjudication les renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire avant la vente. Toute
fausse indication engagera la responsabilité de l’adjudicataire. Dans l’hypothèse où
l’adjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les
renseignements nécessaires dès l’adjudication du lot prononcée. Toute personne s’étant fait
enregistrer auprès de la Sarl MAGNIN WEDRY dispose d’un droit d’accès et de rectification aux
données nominatives fournies à la Sarl MAGNIN WEDRY dans les conditions de la Loi du 6 juillet
1978.

c) Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le lot dès
l’adjudication. Il ne pourra recourir contre la Sarl MAGNIN WEDRY, dans l’hypothèse où par suite du
vol, de la perte ou de la dégradation de son lot, après l’adjudication, l’indemnisation qu’il
recevra de l’assureur de la Sarl MAGNIN WEDRY serait avérée insuffisante.

d) Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes.

Dans l’intervalle la Sarl MAGNIN WEDRY pourra facturer à l’acquéreur des frais de dépôt du lot, et
éventuellement des frais de manutention et de

transport. A défaut de paiement par l’adjudicataire,

après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur
folle enchère de l’adjudicataire défaillant

; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois

à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans

préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. En outre, la Sarl MAGNIN WEDRY
se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant, à son choix :

- des intérêts au taux légal majoré de cinq points,

-  le  remboursement  des  coûts  supplémentaires  engendrés  par  sa défaillance,

- le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur
folle enchère s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve également de procéder à toute compensation avec des sommes dues à
l’adjudicataire défaillant. La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve d’exclure de ses ventes futures, tout
adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions générales
d’achat.

e) Les achats qui n’auront pas été retirés dans les sept jours de la vente (samedi, dimanche et
jours fériés compris), pourront être transportés dans un lieu de conservation aux frais de
l’adjudicataire défaillant qui devra régler le coût correspondant pour pouvoir retirer le lot, en
sus du prix, des frais et des taxes.

f) L’acquéreur pourra se faire délivrer à sa demande un certificat de vente qui lui sera facturé la
somme de 30 € TTC.

IV - Les incidents de la vente

a) Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques par la voix, le geste,
ou par téléphone et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication après le coup de marteau,
le bien sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers  enchérisseurs,  et  
tout  le  public  présent  pourra  porter  de nouvelles enchères.

b)  Pour  faciliter  la  présentation  des  biens  lors  de  ventes,  la  Sarl MAGNIN WEDRY pourra
utiliser des moyens vidéos. En cas d’erreur de manipulation pouvant conduire pendant la vente à
présenter un bien différent de celui sur lequel les enchères sont portées, la Sarl MAGNIN WEDRY ne
pourra engager sa responsabilité, et sera seul juge de la nécessité de recommencer les enchères.

c) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la Sarl MAGNIN WEDRY pourra être conduit à
utiliser à titre indicatif un système de conversion  de  devises.  Néanmoins  les  enchères  ne  
pourront  être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager la
responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY.

d) Préemption de l’État français. L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres
vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après
le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier  de se
substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. La Sarl
MAGNIN WEDRY ne pourra être tenu pour responsable des

conditions de la préemption par l’État français.

e) Propriété intellectuelle. Reproduction des œuvres. La Sarl MAGNIN WEDRY est propriétaire du
droit de reproduction de son catalogue. Toute   reproduction   de   celui-ci   est   interdite   et
  constitue   une contrefaçon à son préjudice.

En outre la Sarl MAGNIN WEDRY dispose d’une dérogation légale lui permettant de reproduire dans son
catalogue les oeuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé
dans le domaine public. Toute reproduction du catalogue de la Sarl MAGNIN WEDRY peut donc
constituer une reproduction illicite d’une oeuvre  exposant  son  auteur  à  des  poursuites  en  
contrefaçon  par le titulaire des droits sur l’oeuvre. La vente d’une oeuvre n’emporte pas  au  
profit  de  son  propriétaire  le  droit  de  reproduction  et  de représentation de l’oeuvre.

f)  Indépendance  des  dispositions.  Les  dispositions  des  présentes conditions générales
d’achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité de quelque disposition ne saurait
entraîner l’inapplicabilité des autres.

g) Compétences législative et juridictionnelle.

La   loi   française   seule   régit   les   présentes   conditions   générales d’achat. Toute
contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et
acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris
(France).

Toutes  les  formalités  et  transports  restent  à  la  charge  exclusive  de l’acquéreur.

L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et  la  Sarl  MAGNIN  WEDRY  
décline  toute  responsabilité  quant  aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès
l’adjudication prononcée.  Toutes  les  formalités  et  transports  restent  à  la  charge

exclusive de l’acquéreur.

RETRAIT DES LOTS

L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la Sarl MAGNIN WEDRY décline
toute responsabilité quant aux dom- mages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication
pro- noncée. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’acquéreur.

MODALITÉS DE STOCKAGE ET D’ENLÈVEMENT DES OBJETS VOLUMINEUX

Les meubles, tableaux et objets volumineux adjugés qui n’auront pas été retirés à l’issue de la
vente seront entreposés au magasinage de l’Hôtel Drouot et soumis aux conditions en vigueur.

Informations auprès de Drouot : 01 48 00 20 20

MODALITES DE STOCKAGE ET D’ENLEVEMENT DES ORDRES D’ACHAT VO- LUMINEUX

Les lots trop volumineux obtenus sur ordre d’achat seront entreposés dans notre garde meuble et
soumis aux conditions suivantes :

Par lot :

Frais fixes de transfert et de manutention : 25 € HT **

** dans la limite de 150 € HT.

Passé le délai de 14 jours suivant la vente et à partir du 15e jour, l’assu- rance, les frais de
stockage et des frais fixes vous seront facturés par la Sarl MAGNIN WEDRY, aux conditions suivantes
:

Par lot et par jour calendaire :

Frais de Stockage : 3 € HT*

* hors prime d’assurance stockage au taux de 0,6% de la valeur du lot.

Adresse du garde meuble :

Garde Meuble TSE 36-56 rue Louis David 93170 BAGNOLET

(Accessible sur rendez vous auprès de la Sarl MAGNIN WEDRY de 9h à

12h et 14h à 17h).

RETRAIT DES ORDRES D’ACHAT NON VOLUMINEUX

Vous    pourrez    retirer    vos    achats    du    lundi    au    vendredi de 9h à 17h, dès le
lendemain de la vente (12 heures ouvrées après la vente), sur présentation du bordereau
d’adjudication acquitté. Les lots ramenés à la Sarl MAGNIN WEDRY sont couverts gracieusement 14
jours suivant la vente. Passé ce délai et à partir du 15e jour, l’assurance, les frais de stockage
et des frais fixes vous seront facturés par la Sarl MA- GIN WEDRY, aux conditions suivantes :

Par lot et par jour calendaire :

Frais de Stockage : 1,5 € HT*

Passé le délai de deux mois, la Sarl MAGNIN WEDRY se réserve le droit transférer  et  d’entreposer  
les  lots  dans  son  garde  meuble  (Garde- Meubles TSE) aux conditions suivantes :

Par lot :

Frais fixes de transfert et de manutention : 30 € HT **

*hors prime d’assurance stockage au taux de 0,6 % de la valeur du lot.

**dans la limite de 150 € HT.

Sur simple demande de votre part, la Sarl MAGNIN WEDRY pourra faire établir des devis pour
l’expédition de vos lots. Les frais de stockage seront arrêtés à compter du jour où le devis est
accepté par vos soins.

Enlèvement des objets non vendus.

Les lots non vendus doivent être retirés dans les meilleurs délais par le vendeur, au plus tard
dans les 14 jours suivant la vente publique sauf accord passé entre le vendeur et la Sarl MAGNIN
WEDRY. A défaut, les frais de dépôt des objets invendus seront supportés par le vendeur, au tarif
habituel en pareille matière. La Sarl MAGNIN WEDRY ne sera tenue d’aucune garantie à l’égard du
vendeur concernant ce dépôt.

Rappel de définitions

Attribué à : signifie que l’œuvre a été exécutée pendant la période de production de l’artiste
mentionné et que des présomptions désignent celui-ci comme l’auteur vraisemblable ou possible sans
certitude.

Entourage de : le tableau est l’œuvre d’un artiste contemporain du peintre  mentionné  qui  s’est  
montré  très  influencé  par  l’œuvre  du Maître.

Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé par des élèves sous sa direction.