CONDITIONS DE LA VENTE
La Sarl MAGNIN WEDRY est une société de ventes volontaires
de meubles aux enchères publiques régie par la loi
du 10 juillet 2000. En cette qualité, la Sarl MAGNIN WEDRY
agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec
l’acquéreur. Les rapports entre la Sarl MAGNIN WEDRY et
l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales
d’achat qui pourront être amendées par des avis
écrits ou oraux qui seront mentionnés au procès-verbal de
vente.
I - Le bien mis en vente
a) Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les
biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères,
et notamment pendant les expositions. La Sarl MAGNIN
WEDRY se tient à la disposition des acquéreurs potentiels
pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des
rapports, des étiquettes et des indications ou annonces
verbales ne sont que l’expression par la Sarl MAGNIN
WEDRY de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer
la preuve d’un fait.
c) Les indications données par la Sarl MAGNIN WEDRY sur
l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident
affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection
par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son
appréciation personnelle ou à celle de son expert.
d) L’absence d’indication d’une restauration d’usage,
d’accidents, retouches ou de tout autre incident dans le
catalogue, sur des rapports de condition ou des étiquettes,
ou encore lors d’annonce verbale n’implique nullement
qu’un bien soit exempt de défaut présent, passé
ou réparé. Aucune réclamation ne sera admise une fois
l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant
permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées.
e) Pour les objets dont le montant de l’estimation basse
dépasse 1 500 € figurant dans le catalogue de vente, un
rapport de condition sur l’état de conservation des lots
pourra être communiqué sur demande. Les informations
y figurant sont fournies gracieusement et à titre indicatif
uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune
manière la responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY. En
cas de contestations notamment sur l’authenticité ou l’origine
des objets vendus, la Sarl MAGNIN WEDRY est tenue
par une obligation de moyens ; sa responsabilité éventuelle
ne peut être engagée qu’à la condition expresse
qu’une faute personnelle et prouvée soit démontrée à son
encontre.
f) Inversement la mention de quelque défaut n’implique
pas l’absence de tous autres défauts.
g) Les estimations sont fournies à titre purement indicatif
et elles ne peuvent être considérées comme impliquant
la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou
même à l’intérieur de la fourchette d’esti mations. Les estimations
ne sauraient constituer une quelconque garantie.
h) Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies
; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies
différemment des arrondissements légaux.
II - La vente
a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs
potentiels sont invités à se faire connaître auprès
la Sarl MAGNIN WEDRY, avant la vente, afin de permettre
l’enregistrement de leurs données personnelles. La Sarl
MAGNIN WEDRY se réserve de demander à tout acquéreur
potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses
références bancaires. La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur
potentiel pour justes motifs.
b) toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à
régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication
augmenté des frais à la charge de l’acquéreur
et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles.
tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte
sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire
pour le compte d’un tiers, acceptée par la Sarl MAGNIN
WEDRY.
c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent
dans la salle de vente. toutefois la Sarl MAGNIN WEDRY
pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères
par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté
avant la vente. La Sarl MAGNIN WEDRY ne pourra engager
sa responsabilité notamment si la liaison
téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement,
ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception
des enchères par téléphone. A toutes fins utiles, La Sarl
MAGNIN WEDRY se réserve d’enregistrer les communications
téléphoniques durant la vente. Les enregistrements
seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
d) La Sarl MAGNIN WEDRY pourra accepter gracieusement
d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été
transmis avant la vente et que la Sarl MAGNIN WEDRY
aura acceptés. Si la Sarl MAGNIN WEDRY reçoit plusieurs
ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est
l’ordre le plus ancien qui sera préféré. La Sarl MAGNIN
WEDRY ne pourra engager sa responsabilité notamment
en cas d’erreur ou d’omission d’exécution de l’ordre écrit.
e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé
par le vendeur, La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de porter
des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce
que le prix de réserve soit atteint. En revanche le vendeur
ne sera pas admis à porter lui-même des enchères directement
ou par mandataire. Le prix de réserve ne pourra
pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue.
f) La Sarl MAGNIN WEDRY dirigera la vente de façon discrétionnaire
tout en respectant les usages établis. La Sarl
MAGNIN WEDRY se réserve de refuser toute enchère, d’organiser
les enchères de la façon la plus appropriée, de
déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de
la vente, de réunir ou de séparer des lots. En cas de
contestation, la Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de désigner
l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler,
ou encore de remettre le lot en vente.
g) Sous réserve de la décision de la personne dirigeant la
vente pour la Sarl MAGNIN WEDRY, l’adjudicataire sera la
personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu
qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement
stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin
des enchères et le prononcé du mot « Adjugé » ou tout
autre équivalent entraînera la formation du contrat de
vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu.
L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot
qu’après règlement de l’intégralité du prix. En cas de remise
d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du
chèque vaudra règlement. La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement
du chèque.
h) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la
Sarl MAGNIN WEDRY pourra être conduit à utiliser à titre indicatif
un système de conversion de devises. Néanmoins
les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs
de conversion ne pourront engager la responsabilité
de la Sarl MAGNIN WEDRY.
III - L’exécution de la vente
a) En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire (acheteur)
devra acquitter par lot les commissions et taxes suivantes
:
• Frais de vente volontaire : 21 % + 20 % de tVA, soit 25,2
% ttC.
• Pour les livres anciens et modernes, frais de vente volontaire
: 20 % + 5,5 % tVA, soit 22,15 % ttC.
• Lots en provenance hors CEE :
Aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, il convient
d’ajouter la tVA à l’import (7 % du prix d’adjudication, 20
% pour les bijoux et montres, les automobiles, les vins et spiritueux
et les multiples).
• Les taxes (tVA sur commissions et tVA à l’import) peuvent
être rétrocédées à l’adjudicataire sur présentation
des justificatifs d’exportation hors CEE. Un adjudicataire
CEE justifiant d’un n° de tVA Intracommunautaire sera dispensé
d’acquitter la tVA sur les commissions. Le paiement
du lot aura lieu au comptant, pour l’intégralité du prix, des
frais et taxes, même en cas de néces sité d’obtention
d’une licence d’exportation.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants
:
- en espèces : jusqu’à 1 000 € frais et taxes pour les ressortissants
français, jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour
les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers
d’identité.
- par chèque ou virement bancaire.
- par carte de crédit : Visa, MasterCard.
b) La Sarl MAGNIN WEDRY sera autorisée à reproduire sur
le procès-verbal de vente et sur le bordereau d’adjudication
les renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire
avant la vente. toute fausse indication engagera la responsabilité
de l’adjudicataire. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire
ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il
devra communiquer les renseignements nécessaires dès
l’adjudication du lot prononcée. toute personne s’étant
fait enregistrer auprès de la Sarl MAGNIN WEDRY dispose
d’un droit d’accès et de rectification aux données nominatives
fournies à la Sarl MAGNIN WEDRY dans les conditions
de la Loi du 6 juillet 1978.
c) Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le lot
dès l’adjudication. Il ne pourra recourir contre la Sarl
MAGNIN WEDRY, dans l’hypothèse où par suite du vol, de
la perte ou de la dégradation de son lot, après l’adjudication,
l’indemnisation qu’il recevra de l’assureur de la
Sarl MAGNIN WEDRY serait avérée insuffisante.
d) Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement
intégral du prix, des frais et des taxes. Dans l’intervalle la
Sarl MAGNIN WEDRY pourra facturer à l’acquéreur des
frais de dépôt du lot, et éventuellement des frais de manutention
et de transport. A défaut de paiement par l’adjudicataire,
après mise en demeure restée infructueuse, le
bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle
enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule
pas cette demande dans un délai d’un mois à
compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein
droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire
défaillant. En outre, la Sarl MAGNIN WEDRY se
réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant, à son
choix :
- des intérêts au taux légal majoré de cinq points,
- le remboursement des coûts supplémentaires engendrés
par sa défaillance,
- le paiement de la différence entre le prix d’adjudication
initial et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur,
ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.
La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve également de procéder
à toute compensation avec des sommes dues à l’adjudicataire
défaillant. La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura
été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes
conditions générales d’achat.
e) Les achats qui n’auront pas été retirés dans les sept jours
de la vente (samedi, dimanche et jours fériés compris),
pourront être transportés dans un lieu de conservation aux
frais de l’adjudicataire défaillant qui devra régler le coût
correspondant pour pouvoir retirer le lot, en sus du prix, des
frais et des taxes.
f) L’acquéreur pourra se faire délivrer à sa demande un
certificat de vente qui lui sera facturé la somme de 30 €
ttC.
IV - Les incidents de la vente
a) Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des
enchères identiques par la voix, le geste, ou par téléphone
et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication
après le coup de marteau, le bien sera
immédiatement remis en vente au prix proposé par les
derniers enchérisseurs, et tout le public présent pourra porter
de nouvelles enchères.
b) Pour faciliter la présentation des biens lors de ventes, la
Sarl MAGNIN WEDRY pourra utiliser des moyens vidéos. En
cas d’erreur de manipulation pouvant conduire pendant
la vente à présenter un bien différent de celui sur lequel
les enchères sont portées, la Sarl MAGNIN WEDRY ne
pourra engager sa responsabilité, et sera seul juge de la
nécessité de recommencer les enchères.
c) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la
Sarl MAGNIN WEDRY pourra être conduit à utiliser à titre indicatif
un système de conversion de devises. Néanmoins
les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs
de conversion ne pourront engager la responsabilité
de la Sarl MAGNIN WEDRY.
d) Préemption de l’État français
L’État français dispose d’un droit de préemption des oeuvres
vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice
de ce droit intervient immédiatement après le coup
de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la
volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur,
et devant confirmer la préemption dans les 15 jours La Sarl MAGNIN WEDRY ne pourra être tenu pour responsable
des conditions de la préemption par l’État français.
e) Propriété intellectuelle
Reproduction des oeuvres
La Sarl MAGNIN WEDRY est propriétaire du droit de reproduction
de son catalogue. toute reproduction de celui-ci
est interdite et constitue une contrefaçon à son préjudice.
En outre la Sarl MAGNIN WEDRY dispose d’une dérogation
légale lui permettant de reproduire dans son catalogue
les oeuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction
ne serait pas tombé dans le domaine public.
toute reproduction du catalogue de la Sarl MAGNIN
WEDRY peut donc constituer une reproduction illicite
d’une oeuvre exposant son auteur à des poursuites en
contrefaçon par le titulaire des droits sur l’oeuvre. La vente
d’une oeuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire
le droit de reproduction et de représentation de l’oeuvre.
f) Indépendance des dispositions
Les dispositions des présentes conditions générales
d’achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité
de quelque disposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité
des autres.
g) Compétences législative et juridictionnelle.
La loi française seule régit les présentes conditions générales
d’achat. toute contestation relative à leur existence,
leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur,
et à leur exécution sera tranchée par le tribunal
compétent du ressort de Paris (France). L’acquéreur sera
lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la Sarl
MAGNIN WEDRY décline toute responsabilité quant aux
dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication
prononcée. toutes les formalités et transports
restent à la charge exclusive de l’acquéreur.
RETRAIT DES LOTS
quisitions,
et la Sarl MAGNIN WEDRY décline toute responsabilité
quant aux dommages que l’objet pourrait
encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. toutes les
formalités et transports restent à la charge exclusive de
l’acquéreur.
MODALITÉS DE STOCKAGE ET D’ENLÈVEMENT DES OBJETS
VOLUMINEUX
Les meubles, tableaux et objets volumineux adjugés qui
n’auront pas été retirés à l’issue de la vente seront entreposés
au magasinage de l’Hôtel Drouot et soumis aux
conditions en vigueur.
Informations auprès de Drouot : 01 48 00 20 20
MODALITES DE STOCKAGE ET D’ENLEVEMENT DES ORDRES
D’ACHAT VOLUMINEUX
Les lots trop volumineux obtenus sur ordre d’achat seront
entreposés dans notre garde meuble et soumis aux conditions
suivantes :
Par lot :
Frais fixes de transfert et de manutention : 25 € Ht **
** dans la limite de 150 € Ht.
Passé le délai de 14 jours suivant la vente et à partir du 15e
jour, l’assurance, les frais de stockage et des frais fixes vous
seront facturés par la Sarl MAGNIN WEDRY, aux conditions
suivantes :
Par lot et par jour calendaire :
Frais de Stockage : 3 € Ht*
* hors prime d’assurance stockage au taux de 0,6% de la
valeur du lot.
Adresse du garde meuble :
Garde Meuble tSE
36-56 rue Louis David
93170 BAGNoLEt
(Accessible sur rendez vous auprès de la Sarl MAGNIN
WEDRY de 9h à 12h et 14h à 17h).
RETRAIT DES ORDRES D’ACHAT NON VOLUMINEUX
Vous pourrez retirer vos achats du lundi au vendredi de 9h
à 17h, dès le lendemain de la vente (12 heures ouvrées
après la vente), sur présentation du bordereau d’adjudication
acquitté. Les lots ramenés à la Sarl MAGNIN WEDRY
sont couverts gracieusement 14 jours suivant la vente.
Passé ce délai et à partir du 15e jour, l’assurance, les frais
de stockage et des frais fixes vous seront facturés par la
Sarl MAGIN WEDRY, aux conditions suivantes :
Par lot et par jour calendaire :
Frais de Stockage : 1,5 € Ht*
Passé le délai de deux mois, la Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
le droit transférer et d’entreposer les lots dans son
garde meuble (Garde-Meubles tSE) aux conditions suivantes
:
Par lot :
Frais fixes de transfert et de manutention : 30 € Ht **
*hors prime d’assurance stockage au taux de 0,6 % de la
valeur du lot.
**dans la limite de 150 € Ht.
Sur simple demande de votre part, la Sarl MAGNIN WEDRY
pourra faire établir des devis pour l’expédition de vos lots.
Les frais de stockage seront arrêtés à compter du jour où
le devis est accepté par vos soins.
Enlèvement des objets non vendus.
Les lots non vendus doivent être retirés dans les meilleurs
délais par le vendeur, au plus tard dans les 14 jours suivant
la vente publique sauf accord passé entre le vendeur et
la Sarl MAGNIN WEDRY. A défaut, les frais de dépôt des
objets invendus seront supportés par le vendeur, au tarif
habituel en pareille matière. La Sarl MAGNIN WEDRY ne
sera tenue d’aucune garantie à l’égard du vendeur
concernant ce dépôt.
Rappel de définitions
Attribué à : signifie que l’oeuvre a été exécutée pendant
la période de production de l’artiste mentionné et que
des présomptions désignent celui-ci comme l’auteur vraisemblable
ou
possible sans certitude.
Entourage de : le tableau est l’oeuvre d’un artiste contemporain
du peintre mentionné qui s’est montré très influencé
par l’oeuvre du Maître.
Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé par des
élèves sous sa direction.
Dans le goût de : l’oeuvre n’est plus d’époque.
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