2e VENTE ERTE – Romain de TIRTOFF (1892-1990)

CONDITIONS DE LA VENTE

La Sarl MAGNIN WEDRY est une société de ventes
volontaires de meubles aux enchères publiques régie
par la loi du 10 juillet 2000. En cette qualité, la Sarl MAGNIN
WEDRY agit comme mandataire du vendeur qui
contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre la Sarl
MAGNIN WEDRY et l’acquéreur sont soumis aux présentes
conditions générales d’achat qui pourront être
amendées par des avis écrits ou oraux qui seront mentionnés
au procès-verbal de vente.
I - Le bien mis en vente
a) Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les
biens pouvant les intéresser avant la vente aux
enchères, et notamment pendant les expositions. La
Sarl MAGNIN WEDRY se tient à la disposition des acquéreurs
potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état
des lots.
b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des
rapports, des étiquettes et des indications ou annonces
verbales ne sont que l’expression par la Sarl MAGNIN
WEDRY de sa perception du lot, mais ne sauraient
constituer la preuve d’un fait.
c) Les indications données par la Sarl MAGNIN WEDRY
sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou
d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter
son inspection par l’acquéreur potentiel et restent
soumises à son appréciation personnelle ou à celle de
son expert.
d) L’absence d’indication d’une restauration d’usage,
d’accidents, retouches ou de tout autre incident dans
le catalogue, sur des rapports de condition ou des étiquettes,
ou encore lors d’annonce verbale n’implique
nullement qu’un bien soit exempt de défaut présent,
passé ou réparé. Aucune réclamation ne sera admise
une fois l’adjudication prononcée, une exposition
préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des
oeuvres présentées.
e) Pour les objets dont le montant de l’estimation basse
dépasse 1 500 € figurant dans le catalogue de vente,
un rapport de condition sur l’état de conservation des
lots pourra être communiqué sur demande. Les informations
y figurant sont fournies gracieusement et à titre
indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager
en aucune manière la responsabilité de la Sarl MAGNIN
WEDRY. En cas de contestations notamment sur
l’authenticité ou l’origine des objets vendus, la Sarl
MAGNIN WEDRY est tenue par une obligation de
moyens ; sa responsabilité éventuelle ne peut être
engagée qu’à la condition expresse qu’une faute personnelle
et prouvée soit démontrée à son encontre.
f) Inversement la mention de quelque défaut n’implique
pas l’absence de tous autres défauts.
g) Les estimations sont fournies à titre purement indicatif
et elles ne peuvent être considérées comme impliquant
la certitude que le bien sera vendu au prix
estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations.
Les estimations ne sauraient constituer une quelconque
garantie.
h) Les estimations peuvent être fournies en plusieurs
monnaies ; les conversions peuvent à cette occasion
être arrondies différemment des arrondissements
légaux.
II - La vente
a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les
acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître
auprès la Sarl MAGNIN WEDRY, avant la vente, afin de
permettre l’enregistrement de leurs données personnelles.
La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de demander
à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité
ainsi que de ses références bancaires. La Sarl MAGNIN
WEDRY se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente
de tout acquéreur potentiel pour justes motifs.
b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage
à régler personnellement et immédiatement le prix
d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur
et de tous impôts ou taxes qui pourraient être
exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre
compte sauf dénonciation préalable de sa qualité
de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée
par la Sarl MAGNIN WEDRY.
c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent
dans la salle de vente. Toutefois la Sarl MAGNIN
WEDRY pourra accepter gracieusement de recevoir
des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel
qui se sera manifesté avant la vente. La Sarl MAGNIN
WEDRY ne pourra engager sa responsabilité notamment
si la liaison téléphonique n’est pas établie, est
établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions
relatives à la réception des enchères par téléphone. A
toutes fins utiles, La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
d’enregistrer les communications téléphoniques durant
la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au
règlement du prix, sauf contestation.
d) La Sarl MAGNIN WEDRY pourra accepter gracieusement
d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront
été transmis avant la vente et que la Sarl MAGNIN
WEDRY aura acceptés. Si la Sarl MAGNIN WEDRY reçoit
plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques,
c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. La
Sarl MAGNIN WEDRY ne pourra engager sa responsabilité
notamment en cas d’erreur ou d’omission d’exécution
de l’ordre écrit.
e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé
par le vendeur, La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
de porter des enchères pour le compte du vendeur
jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En
revanche le vendeur ne sera pas admis à porter luimême
des enchères directement ou par mandataire.
Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation
basse figurant dans le catalogue.
f) La Sarl MAGNIN WEDRY dirigera la vente de façon
discrétionnaire tout en respectant les usages établis. La
Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de refuser toute
enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus
appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente,
de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer
des lots. En cas de contestation, la Sarl MAGNIN WEDRY
se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la
vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en
vente.
g) Sous réserve de la décision de la personne dirigeant
la vente pour la Sarl MAGNIN WEDRY, l’adjudicataire
sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée
pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de
réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau
matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot
« Adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la formation
du contrat de vente entre le vendeur et le dernier
enchérisseur retenu. L’adjudicataire ne pourra obtenir
la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du
prix. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement
du chèque vaudra règlement. La Sarl
MAGNIN WEDRY se réserve le droit de ne délivrer le lot
qu’après encaissement du chèque.
h) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la
Sarl MAGNIN WEDRY pourra être conduit à utiliser à titre
indicatif un système de conversion de devises.
Néanmoins les enchères ne pourront être portées en
devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager
la responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY.
III - L’exécution de la vente
a) En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire
(acheteur) devra acquitter par lot les commissions et
taxes suivantes :
• Frais de vente volontaire : 21 % + 20 % de TVA, soit
25,2 % TTC.
• Pour les livres anciens et modernes, frais de vente
volontaire : 20 % + 5,5 % TVA, soit 22,15 % TTC.
• Lots en provenance hors CEE :
Aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, il
convient d’ajouter la TVA à l’import (7 % du prix d’adjudication,
20 % pour les bijoux et montres, les automobiles,
les vins et spiritueux et les multiples).
• Les taxes (TVA sur commissions et TVA à l’import) peuvent
être rétrocédées à l’adjudicataire sur présentation
des justificatifs d’exportation hors CEE. Un adjudicataire
CEE justifiant d’un n° de TVA Intracommunautaire sera
dispensé d’acquitter la TVA sur les commissions. Le
paiement du lot aura lieu au comptant, pour l’intégralité
du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité
d’obtention d’une licence d’exportation.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants
:
- en espèces : jusqu’à 1 000 € frais et taxes pour les ressortissants
français, jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris
pour les ressortissants étrangers sur présentation de
leurs papiers d’identité.
- par chèque ou virement bancaire.
- par carte de crédit : Visa, MasterCard.
b) La Sarl MAGNIN WEDRY sera autorisée à reproduire
sur le procès-verbal de vente et sur le bordereau d’adjudication
les renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire
avant la vente. Toute fausse indication engagera
la responsabilité de l’adjudicataire. Dans l’hypothèse
où l’adjudicataire ne se sera pas fait enregistrer
avant la vente, il devra communiquer les renseignements
nécessaires dès l’adjudication du lot prononcée.
Toute personne s’étant fait enregistrer auprès de la Sarl
MAGNIN WEDRY dispose d’un droit d’accès et de rectification
aux données nominatives fournies à la Sarl
MAGNIN WEDRY dans les conditions de la Loi du 6 juillet
1978.
c) Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le
lot dès l’adjudication. Il ne pourra recourir contre la Sarl
MAGNIN WEDRY, dans l’hypothèse où par suite du vol,
de la perte ou de la dégradation de son lot, après l’adjudication,
l’indemnisation qu’il recevra de l’assureur
de la Sarl MAGNIN WEDRY serait avérée insuffisante.
d) Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement
intégral du prix, des frais et des taxes. Dans l’intervalle
la Sarl MAGNIN WEDRY pourra facturer à l’acquéreur
des frais de dépôt du lot, et éventuellement des
frais de manutention et de transport. A défaut de paiement
par l’adjudicataire, après mise en demeure restée
infructueuse, le bien est remis en vente à la
demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire
défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette
demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication,
la vente est résolue de plein droit, sans préjudice
de dommages intérêts dus par l’adjudicataire
défaillant. En outre, la Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
de réclamer à l’adjudicataire défaillant, à son choix :
- des intérêts au taux légal majoré de cinq points,
- le remboursement des coûts supplémentaires engendrés
par sa défaillance,
- le paiement de la différence entre le prix d’adjudication
initial et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il
est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles
enchères.
La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve également de procéder
à toute compensation avec des sommes dues à
l’adjudicataire défaillant. La Sarl MAGNIN WEDRY se
réserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire
qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté
les présentes conditions générales d’achat.
e) Les achats qui n’auront pas été retirés dans les sept
jours de la vente (samedi, dimanche et jours fériés
compris), pourront être transportés dans un lieu de
conservation aux frais de l’adjudicataire défaillant qui
devra régler le coût correspondant pour pouvoir retirer
le lot, en sus du prix, des frais et des taxes.
f) L’acquéreur pourra se faire délivrer à sa demande
un certificat de vente qui lui sera facturé la somme de
30 € TTC.
IV - Les incidents de la vente
a) Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté
des enchères identiques par la voix, le geste, ou par
téléphone et réclament en même temps le bénéfice
de l’adjudication après le coup de marteau, le bien
sera immédiatement remis en vente au prix proposé
par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent
pourra porter de nouvelles enchères.
b) Pour faciliter la présentation des biens lors de ventes,
la Sarl MAGNIN WEDRY pourra utiliser des moyens
vidéos. En cas d’erreur de manipulation pouvant
conduire pendant la vente à présenter un bien différent
de celui sur lequel les enchères sont portées, la Sarl
MAGNIN WEDRY ne pourra engager sa responsabilité,
et sera seul juge de la nécessité de recommencer les
enchères.
c) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la
Sarl MAGNIN WEDRY pourra être conduit à utiliser à titre
indicatif un système de conversion de devises.
Néanmoins les enchères ne pourront être portées en
devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager
la responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY.
d) Préemption de l’État français
L’État français dispose d’un droit de préemption des
oeuvres vendues conformément aux textes en vigueur.
L’exercice de ce droit intervient immédiatement après
le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant
alors la volonté de ce dernier de se substituer au
dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption
dans les 15 jours. La Sarl MAGNIN WEDRY ne
pourra être tenu pour responsable des conditions de la
préemption par l’État français.
e) Propriété intellectuelle
Reproduction des oeuvres
La Sarl MAGNIN WEDRY est propriétaire du droit de
reproduction de son catalogue. Toute reproduction de
celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son
préjudice. En outre la Sarl MAGNIN WEDRY dispose
d’une dérogation légale lui permettant de reproduire
dans son catalogue les oeuvres mises en vente, alors
même que le droit de reproduction ne serait pas
tombé dans le domaine public. Toute reproduction du
catalogue de la Sarl MAGNIN WEDRY peut donc constituer
une reproduction illicite d’une oeuvre exposant son
auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire
des droits sur l’oeuvre. La vente d’une oeuvre n’emporte
pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction
et de représentation de l’oeuvre.
f) Indépendance des dispositions
Les dispositions des présentes conditions générales
d’achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité
de quelque disposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité
des autres.
g) Compétences législative et juridictionnelle.
La loi française seule régit les présentes conditions
générales d’achat. Toute contestation relative à leur
existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur
et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée
par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses
acquisitions, et la Sarl MAGNIN WEDRY décline toute
responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait
encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
Toutes les formalités et transports restent à la charge
exclusive de l’acquéreur.
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L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses
acquisitions, et la Sarl MAGNIN WEDRY décline toute
responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait
encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
Toutes les formalités et transports restent à la charge
exclusive de l’acquéreur.
MODALITÉS DE STOCKAGE ET D’ENLÈVEMENT DES OBJETS
VOLUMINEUX
Les meubles, tableaux et objets volumineux adjugés qui
n’auront pas été retirés à l’issue de la vente seront
entreposés au magasinage de l’Hôtel Drouot et soumis
aux conditions en vigueur.
Informations auprès de Drouot : 01 48 00 20 20
MODALITES DE STOCKAGE ET D’ENLEVEMENT DES
ORDRES D’ACHAT VOLUMINEUX
Les lots trop volumineux obtenus sur ordre d’achat
seront entreposés dans notre garde meuble et soumis
aux conditions suivantes :
Par lot :
Frais fixes de transfert et de manutention : 25 € HT **
** dans la limite de 150 € HT.
Passé le délai de 14 jours suivant la vente et à partir du
15e jour, l’assurance, les frais de stockage et des frais
fixes vous seront facturés par la Sarl MAGNIN WEDRY,
aux conditions suivantes :
Par lot et par jour calendaire :
Frais de Stockage : 3 € HT*
* hors prime d’assurance stockage au taux de 0,6% de
la valeur du lot.
Adresse du garde meuble :
Garde Meuble TSE
36-56 rue Louis David
93170 BAGNOLET
(Accessible sur rendez vous auprès de la Sarl MAGNIN
WEDRY de 9h à 12h et 14h à 17h).
RETRAIT DES ORDRES D’ACHAT NON VOLUMINEUX
Vous pourrez retirer vos achats du lundi au vendredi de
9h à 17h, dès le lendemain de la vente (12 heures
ouvrées après la vente), sur présentation du bordereau
d’adjudication acquitté. Les lots ramenés à la Sarl
MAGNIN WEDRY sont couverts gracieusement 14 jours
suivant la vente. Passé ce délai et à partir du 15e jour,
l’assurance, les frais de stockage et des frais fixes vous
seront facturés par la Sarl MAGIN WEDRY, aux conditions
suivantes :
Par lot et par jour calendaire :
Frais de Stockage : 1,5 € HT*
Passé le délai de deux mois, la Sarl MAGNIN WEDRY se
réserve le droit transférer et d’entreposer les lots dans
son garde meuble (Garde-Meubles TSE) aux conditions
suivantes :
Par lot :
Frais fixes de transfert et de manutention : 30 € HT **
*hors prime d’assurance stockage au taux de 0,6% de
la valeur du lot.
**dans la limite de 150 € HT.
Sur simple demande de votre part, la Sarl MAGNIN
WEDRY pourra faire établir des devis pour l’expédition
de vos lots. Les frais de stockage seront arrêtés à compter
du jour où le devis est accepté par vos soins.
Enlèvement des objets non vendus.
Les lots non vendus doivent être retirés dans les meilleurs
délais par le vendeur, au plus tard dans les 14 jours
suivant la vente publique sauf accord passé entre le
vendeur et la Sarl MAGNIN WEDRY. A défaut, les frais de
dépôt des objets invendus seront supportés par le vendeur,
au tarif habituel en pareille matière. La Sarl MAGNIN
WEDRY ne sera tenue d’aucune garantie à l’égard
du vendeur concernant ce dépôt.
Rappel de définitions
Attribué à : signifie que l’oeuvre a été exécutée pendant
la période de production de l’artiste mentionné et
que des présomptions désignent celui-ci comme l’auteur
vraisemblable ou
possible sans certitude.
Entourage de : le tableau est l’oeuvre d’un artiste
contemporain du peintre mentionné qui s’est montré
très influencé par l’oeuvre du Maître.
Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé par
des élèves sous sa direction.
Dans le goût de : l’oeuvre n’est plus d’époque.